Préambule
AUX3AIGUILLES
13 rue de luzenac
27350 ROUGEMONTIER (France)
Tél. : 023.32.57.46.46
Mail : aux3aiguilles@orange.fr
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de AUX3AIGUILLES pour l'ensemble des articles et services proposés sur le site www.aux3aiguilles.com par des personnes physiques ou morales. En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site internet de AUX3AIGUILLES vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Article 1 : Intégralité
Les présentes Conditions Générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le client est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente. AUX3AIGUILLES s'engage pour sa part à respecter son rôle de revendeur dans le cadre des dites conditions.
Article 2 : Objet
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société aux3aiguilles au client, de la commande à la livraison, en passant par le paiement et l'utilisation de services mis à disposition par AUX3AIGUILLES.
Article 3 : Champ d'application
Les présentes Conditions Générales régissent la vente des produits au jour de la passation de commande par le client. Elles s'appliquent à tous les modes de passation de commandes proposés par AUX3AIGUILLES, que la commande ait été passée par internet ou par téléphone.
Article 4 : Commande
Capacité à contracter
Tout client de la société AUX3AIGUILLES déclare avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c'est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l'article 488 du Code Civil.
AUX3AIGUILLES se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait ou apparaîtrait en cours de traitement d'une commande un litige, en particulier un litige de paiement.
Passation de commande
Le client peut passer sa commande auprès de AUX3AIGUILLES par internet 24h/24h et 7j/7j, ou par téléphone du lundi au vendredi de 9h00 à 11h00 et de 14h00 à 18h00.
Le processus de commande se déroule comme suit :
Une fois la sélection de produits effectuée, et le panier validé, le client doit :
- clairement identifier les produits sélectionnés avec les options de couleurs, motifs choisis... indiqués sur le site www.aux3aiguilles.com.
- indiquer les quantités demandées ;
- clairement indiquer l'adresse précise de livraison.
- enfin, indiquer le mode de paiement choisi.
Une fois le mode de règlement sélectionné, le client doit procéder au paiement de sa commande sur l'interface sécurisée, qui formalisera de manière ferme et définitive le contrat de vente qui le lie à AUX3AIGUILLES.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.
Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande par le client vaudront preuve de la commande et exigibilité des sommes pour les produits sélectionnés dans la commande. Cette validation vaut signature et acceptation de toutes les opérations effectuées sur le site www.aux3aiguilles.com.
Confirmation de commande
Un courrier électronique est automatiquement envoyé au client afin de confirmer la prise de commande sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur.
Le client se doit de vérifier la conformité des renseignements qu'il fournit à AUX3AIGUILLES. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.
Suivi de la commande
Le client peut à tout moment consulter l'état de sa commande en consultant la rubrique " Mon compte " sur le site www.aux3aiguilles.com . Ce suivi permet au client de connaître l'état de traitement de sa commande, mais également l'état d'expédition ou de livraison de ses colis. Ce dernier suivi de livraison est effectué en interface avec les moyens internet de suivi des transporteurs (La Poste). AUX3AIGUILLES ne pourra donc être tenu pour responsable des indisponibilités, ou erreurs pouvant affecter les informations fournies par ses transporteurs. (La Poste). AUX3AIGUILLES s'efforce néanmoins de rendre cette information la plus claire possible. Le Client peut à tout moment contacter AUX3AIGUILLES afin d'être informé du suivi de sa commande.
Preuve de la commande
L'archivage des bons de commande, des factures, des preuves de communication, et des paiements, est effectué par AUX3AIGUILLES et peut être produit à titre de preuve.
Droit de rétractation
Le client dispose d’un délai de sept (7) jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Avant tout retour, le client devra impérativement prendre contact avec AUX3AIGUILLES, faute de quoi le produit ne pourra être remboursé.
Le produit devra être retourné en Colissimo Recommandé à AUX3AIGUILLES, à l’attention de Mme BOTTIN 9 route de la mare mande 27350 ROUGEMONTIER
Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, salit, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le client a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais du client. Les produits personnalisés par le client (ajout de prénoms, motifs au choix…) ne sont ni repris, ni échangés. Le droit de rétractation ne s’applique pas à la fourniture de biens confectionnés ou fabriqués sur mesures selon les spécifications du consommateur (article L.121-17 1° du Code de la Consommation). Les Fichiers électroniques ne seront ni repris, ni échangés pour éviter le piratage. En cas d’exercice du droit de rétractation AUX3AIGULLES fera tous les efforts pour rembourser le client dans un délai de 15 jours. Le client sera remboursé par chèque ou virement bancaire.
Article 5 : Informations sur les produits
Caractéristiques des produits
Les informations, caractéristiques, photographies et graphismes présentés sur les sites ou dans les courriers électroniques envoyées par AUX3AIGUILLES ne sont donnés qu'à titre indicatif. En particulier, la différence de perception des formes et des couleurs entre les photographies ou graphismes présentés et les produits ne peut engager la responsabilité de AUX3AIGUILLES. Les articles étant des créations artisanales, chaque produit est à ce titre unique et les dimensions ou motifs peuvent varier légèrement d'une création à l'autre.
Si vous passez commande d’un produit il doit être acceptable pour vous qu’il y est de légères différences avec les photos présentent sur le site.
Disponibilité des produits
AUX3AIGUILLES ne s'engage à honorer les commandes reçues que dans la limite des stocks disponibles des produits. AUX3AIGUILLES effectue une mise à jour des disponibilités à chaque validation de commande, mais ne peut être tenue pour responsable si le stock n'est plus le même que celui indiqué.
Des renseignements plus précis peuvent être donnés au Client par téléphone et par courrier électronique.
Le délai d’expédition est aussi défini en fonction de l’objet à créer. Les objets personnalisés sont tous des pièces uniques et peuvent donc demander plus ou moins de temps en fonction de la complexité de fabrication.
Les délais d'expédition indiqués sont des délais indicatifs. Ils pourront donc subir des variations pour lesquelles le Client sera informé par AUX3AIGUILLES dans son suivi de commande en cas de léger retard ou par courrier électronique dans le cas d'un retard prolongé.
Si AUX3AIGUILLES ne peut plus fournir un produit commandé, la société le notifiera au client par courrier électronique. Ce dernier pourra alors demander le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit non disponible contre un autre produit, soit l'annulation de la commande. Aucune pénalité d'annulation ne sera appliquée pour une telle annulation de commande. Aucune indemnité d'annulation (en dehors du remboursement intégral de la Commande) ne pourra également être demandée.
AUX3AIGUILLES ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas d’ indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.